Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C. DOUBLE
ERATO DISQUES - société anonyme

Numéro de dépôt :
1434410
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2007

Présentation de la marque C. DOUBLE

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ERATO DISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. DOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERATO DISQUES domicilié(e) 50 rue des Tournelles, 75003 PARIS (dossier no 2092796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 885 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2092796) - France.

La marque C. DOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. DOUBLE est expirée depuis le 21 septembre 2007.

ERATO DISQUES a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS MUSICALES DU MARAIS , FIORI MUSICALI , E ERATO , MUSIC IS OUR NATURE OUR NATURE IS MUSIC LA MUSIQUE EST NOTRE NATURE NOTRE NATURE C'EST LA MUSIQUE , SUCCESS , DETOUR , LIBRETTO , EMERAUDE , RESIDENCE , FIORI MUSICALI


ERATO DISQUES - société anonyme - 50 rue des Tournelles, 75003 PARIS (dossier no 2092796) - France - SIREN 334885688


BLOCH & ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2092796) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1997 n°2092796 - Publication au BOPI 1997-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription - Gage constitué n°36488 - Publication au BOPI

Supports d'informations audiovisuelles, en particulier disques de toute nature, bandes magnétiques, films magnétiques et tous autres phonogrammes, supports de son et vidéogrammes, cassettes, lecteurs de tous ces supports d'informations audiovisuelles et équipements pour le fonctionnement de ces lecteurs entrant dans la classe 9, en particulier appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes, amplificateurs, magnétophones, magnétoscopes, vidéocaméras et appareils d'enregistrement du son;appareils de radio et de télévision.Education et divertissements, parc d'amusements, services d'amusement et de récréation, centres de divertissement, chanteurs, programmes de divertissement radiophoniques et par télévision, music-halls, orchestres, organisation de galas, de concerts et d'opéras, éditions graphiques et sonores et diffusion d'oeuvres musicales, de livres et de revues, production et location de films; formation et éducation dans les domaines de l'audiovisuel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.